Ce site est celui de MédiSphère SPRL.
TVA : BE 0824 094 578
Représentée par Molitor Sébastien.
Adresse :
Zoning Industriel de la Fagne
32 bte 2, Rue Ernest Matagne
5330 Assesse
Belgique
Tél. : 0032 83 21 23 71
Fax : 0032 83 21 23 71
Sous réserve des droits éventuels de partenaires de MédiSphère SPRL ou de tout autre tiers, les utilisateurs reconnaissent que le site
(comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données,
bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété
intellectuelle et/ou autres droits que MédiSphère SPRL détient ou dont elle est autorisée à faire usage.
Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier,
adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du
site et le site lui-même sans l'autorisation préalable écrite de MédiSphère SPRL.
Les utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de
MédiSphère SPRL (ou de tiers) sur le site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation
préalable écrite de MédiSphère SPRL ou autrement y porter atteinte.